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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS
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CULTIVONS LE PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVONS LE PAIN
BCS, SAS

Numéro de dépôt :
3867270
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
CULTIVONS LE PAIN de BCS

Présentation de la marque CULTIVONS LE PAIN

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIVONS LE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCS domicilié(e) ZAC de Roubian, Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 540 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet d'Avocats FIDAL domicilié(e) “ Le Thalès ”, 887 rue Henri Becquerel, CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque CULTIVONS LE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVONS LE PAIN est expirée depuis le 13 octobre 2021.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , LE KIOSQUE A PAINS , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE , les p'tits rustiques du moulin de la garine


BCS, SAS - ZAC de Roubian, Route de Saint Rémy - 13150 - TARASCON - France - SIREN 350540779


Maître Marie-Hélène CARRIERE, Cabinet d'Avocats FIDAL - “ Le Thalès ”, 887 rue Henri Becquerel, CS 89517 - 34960 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Pains, petits pains, mini pains, pains biologiques, baguettes et pains longs, pains frais, pains surgelés, pains au levain, pains spéciaux et de fantaisie, pains de régime, pains sans sel, pains de campagne, pains complets, produits de boulangerie, viennoiserie.